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<title>Adobe Gen_WWCombined-fr_FR-20041129_0752</title>
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<p><b>ADOBE</b></p>
<p><b>Contrat de Licence de
Logiciel</b></p>
<p class="c2"><b>AVIS À L'UTILISATEUR
:</b> VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE
PRESENT CONTRAT. EN COPIANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE
LOGICIEL EN TOUT OU EN PARTIE, VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES
DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES
LIMITATIONS RELATIVES À : L'UTILISATION DÉCRITE A
L’ARTICLE 2 ; LES CONDITIONS DE TRANSFERT DÉCRITES
A L’ARTICLE 4 ; LA GARANTIE DÉCRITE AUX ARTICLES 6
ET 7 ; LA RESPONSABILITÉ DÉCRITE A L’ARTICLE
8 ET LES DISPOSITIONS ET EXCEPTIONS PARTICULIÈRES DECRITES A
L’ARTICLE 14. VOUS RECONNAISSEZ QUE LE PRESENT CONTRAT
REVÊT LE MEME CARACTÈRE QUE TOUT AUTRE CONTRAT
ÉCRIT QUE VOUS AURIEZ NÉGOCIÉ ET SIGNÉ.
LE PRESENT CONTRAT VOUS EST OPPOSABLE, A VOUS ET A TOUTE SOCIETE
AYANT OBTENU LE LOGICIEL ET POUR LE COMPTE DE LAQUELLE IL EST
UTILISE (PAR EXEMPLE, LE CAS ECHEANT, VOTRE EMPLOYEUR). SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT, N'UTILISEZ PAS
LE LOGICIEL. VEUILLEZ VOUS CONNECTER SUR LE SITE
<b><a target="ADB-ESG" href=
"http://www.adobe.fr/">http://www.adobe.fr</a></b>
AFIN DE PRENDRE CONNAISSANCE DES CONDITIONS ET
LIMITATIONS RELATIVES AU RETOUR DUDIT LOGICIEL ET POUR EN OBTENIR
LE REMBOURSEMENT.</p>
<p class="c2">Vous pouvez avoir conclu un autre
contrat écrit directement avec Adobe (par ex. : un contrat
de licence de volume) qui complète ou remplace tout ou
partie du présent contrat.</p>
<p class="c2">Adobe et ses fournisseurs
détiennent tous les droits de propriété
intellectuelle liés au Logiciel. Le Logiciel fait
l’objet d’une concession de licence et non
d’une vente. Adobe vous autorise à copier,
télécharger, installer, utiliser ou
bénéficier d’une autre manière des
fonctionnalités ou de la propriété
intellectuelle relatives au Logiciel uniquement conformément
aux dispositions du présent contrat. L’utilisation
de certains éléments et de services appartenant
à des tiers inclus ou accédé par le biais du
Logiciel peut être soumise à d'autres dispositions,
généralement énoncées dans un contrat
de licence distinct, dans les conditions d’utilisation ou
dans un fichier "Lisez-moi" fourni avec ces éléments
et ces services.</p>
<p class="c2">LE LOGICIEL PEUT CONTENIR UN SYSTEME
D’ACTIVATION ET D’AUTRES SYSTEMES CONÇUS
POUR EMPECHER TOUTE COPIE NON AUTORISEE. LE SYSTEME
D’ACTIVATION PEUT VOUS EMPECHER D’UTILISER LE
LOGICIEL SI VOUS NE SUIVEZ PAS LA PROCEDURE D’ACTIVATION
DECRITE DANS LE LOGICIEL ET DANS LA DOCUMENTATION. POUR PLUS
D’INFORMATIONS CONCERNANT LE SYSTEME
D’ACTIVATION, VEUILLEZ VOUS CONNECTER AU SITE
<b><a target="ADB-ESG" href=
"http://www.adobe.fr/">http://www.adobe.fr</a></b>
.</p>
<p class="c3"><b>1.
Définitions.</b></p>
<p class="c4">"Adobe" désigne Adobe Systems
Incorporated, société immatriculée dans
l’Etat du Delaware, sise 345 Park Avenue, San José,
Californie, 95110 si l’article 10(a) du présent
contrat s’applique ; dans le cas contraire, "Adobe"
désigne Adobe Systems Software Ireland Limited, sise Unit
3100, Lake Drive, City West Campus, Saggart D24, République
d’Irlande, société de droit irlandais et
société affiliée et licenciée
d’Adobe Systems Incorporated.</p>
<p class="c4">Le terme "Ordinateur" désigne
un appareil informatique qui accepte les données au format
numérique ou dans un format similaire et les traite en vue
d'obtenir des résultats spécifiques à partir
d'une séquence d'instructions.</p>
<p class="c4">"Réseau Interne"
désigne un réseau privé et exclusif,
accessible uniquement par les salariés et les contractants
individuels (i.e. des intérimaires) d’une
société particulière ou de toute entité
commerciale similaire. L’expression "Réseau
Interne" ne désigne pas l’Internet ou tout autre
réseau communautaire ouvert au public, tels que les
associations et organisations similaires fonctionnant par voie
d’adhésion ou de souscription.</p>
<p class="c4">"Nombre Autorisé"
désigne le chiffre un (1), sauf disposition contraire de
toute licence valide (ex : licence de volume)
concédée par Adobe.</p>
<p class="c4">"Logiciel" désigne (a) toutes
les informations fournies avec le présent contrat, y
compris, notamment, (i) les fichiers logiciels et autres
données informatiques d'Adobe ou de tiers, (ii) des
échantillons, des photographies d'archives, des images, des
fichiers son, des clip arts et autres oeuvres artistiques fournis
avec des logiciels Adobe et non pas obtenu auprès
d’Adobe ou d’une autre partie en vertu
d’une service distincte (les "Fichiers Contenu"), (iii)
des fichiers et documents annexes écrits explicatifs (la
"Documentation") et (iv) des polices de caractères, ainsi
que (b) toutes les versions modifiées des informations et
leurs copies, ainsi que les mises à niveau, mises à
jour et ajouts aux dites informations qui vous sont fournis par
Adobe à tout moment, sauf si ceux-ci vous sont fournis en
vertu d’un autre contrat (ci-après collectivement
les "Mises à Jour").</p>
<p class="c3"><b>2. Concession de
Licence.</b> Si vous avez obtenu le
Logiciel auprès d’Adobe ou de l’un de ses
licenciés agréés et pourvu que vous respectiez
les dispositions du présent contrat, Adobe vous
concède une licence non exclusive d'utilisation du Logiciel
conformément à la Documentation et aux fins qui y
sont décrites, dans les conditions décrites
ci-après. Veuillez vous reporter à l’Article
14 relatif aux dispositions spécifiques à certains
composants.</p>
<p class="c4">2.1 Utilisation
générale. Vous êtes autorisé à
installer et à utiliser un exemplaire du Logiciel sur vos
Ordinateurs compatibles, jusqu'à concurrence du Nombre
Autorisé ; ou</p>
<p class="c4">2.2 Déploiement sur le
serveur. Vous êtes autorisé à installer le
Nombre Autorisé de copies du Logiciel sur le Nombre
Autorisé de serveur(s) de fichiers informatiques de votre
Réseau Interne aux fins de télécharger et
d'installer le Logiciel sur d'autres Ordinateurs du même
Réseau Interne jusqu'à concurrence du Nombre
Autorisé ; ou</p>
<p class="c4">2.3 Utilisation sur le serveur. Vous
êtes autorisé à installer le Nombre
Autorisé de copies du Logiciel sur le Nombre Autorisé
de serveur(s) de fichiers informatiques sur votre Réseau
Interne uniquement pour l’utilisation du Logiciel
poursuivie par un individu à partir de commandes, de
données ou d'instructions (par exemple, des scripts)
exécutées depuis un autre Ordinateur du même
Réseau Interne. Le nombre total d'utilisateurs (et non le
nombre simultané d’utilisateurs) qui
bénéficient d’un droit d’utiliser
le Logiciel sur ce(s) serveur(s) de fichiers informatiques ne peut
pas excéder le Nombre Autorisé. Aucune autre
utilisation en réseau n'est autorisée, y compris
notamment, l'utilisation du Logiciel directement ou à l'aide
de commandes, de données ou d'instructions
exécutées (i) depuis, ou à destination d'un
Ordinateur ne faisant pas partie de votre Réseau Interne,
(ii) pour activer des services hébergés sur le Web ou
Internet, (iii) par un utilisateur non habilité à
utiliser cet exemplaire du Logiciel en vertu d’une licence
valide d'Adobe, ou (iv) en tant que composant d'un système,
d'un flux de travaux, ou d'un service, accessible par plus que le
Nombre Autorisé d'utilisateurs ; ou (v) pour des
opérations qui ne sont pas initiées par un individu
(par ex. le traitement à haute volume du contenu par un
serveur automatisé et alimenté par fil contenant des
données).</p>
<p class="c4">2.4 Utilisation sur Ordinateur
Portable ou Privé. L'utilisateur principal de l'Ordinateur
sur lequel le Logiciel est installé peut installer une
seconde copie du Logiciel exclusivement pour son utilisation
personnelle sur un Ordinateur portable ou sur un Ordinateur
privé installé à son domicile personnel,
à condition que le Logiciel installé sur cet
Ordinateur portable ou privé ne soit pas en même temps
utilisé sur l'Ordinateur principal".</p>
<p class="c4">2.5 Copie de Sauvegarde. Vous
êtes autorisé à effectuer un nombre raisonnable
de copies de sauvegarde du Logiciel, sous réserve de ne pas
installer ou utiliser vos copies de sauvegardes à d'autres
fins que d'archivage".</p>
<p class="c4">2.6 Fichiers Contenu. Sauf
dispositions contraires contenues dans les fichiers "Lisez-moi"
associés aux Fichiers Contenu, qui peuvent contenir des
droits et des restrictions propres à ces
éléments, vous êtes autorisé à
afficher à l'écran, modifier, reproduire et
distribuer tous les Fichiers Contenu. Toutefois, vous n'êtes
pas autorisé à distribuer les Fichiers Contenu seuls
(c'est-à-dire s'ils constituent la valeur principale du
produit distribué). Les Fichiers Contenu ne peuvent pas
servir à la réalisation de documents calomnieux,
diffamatoires, frauduleux, impudiques, présentant un
caractère obscène ou pornographique, de documents
constituant une contrefaçon des droits de
propriété intellectuelle de tiers, ni être
utilisés à toute autre fin illicite. Vous
n'êtes pas autorisé à revendiquer un droit sur
une marque relative aux Fichiers Contenu ou à toute oeuvre
dérivée. Les Fichiers Contenu ne comprennent pas des
photographies d’archives ou autre contenu non fournis avec
le Logiciel Adobe, par exemple, les images obtenues auprès
du service Adobe Stock Photos (photographies d’archives
Adobe).</p>
<p class="c3"><b>3. Titularité des Droits
de Propriété Intellectuelle.</b> Le Logiciel et toute copie autorisée que vous effectuez
sont la propriété intellectuelle d'Adobe Systems
Incorporated et de ses fournisseurs. La structure, l'organisation
et le code du Logiciel constituent des secrets commerciaux et des
informations confidentielles de valeur d'Adobe Systems Incorporated
et de ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par
la loi, y compris notamment par les lois américaines et
d'autres pays sur le copyright [droit d’auteur], et par
les dispositions des traités internationaux. Sauf
disposition expresse des présentes, le présent
contrat ne vous concède aucun droit de
propriété intellectuelle sur le Logiciel, et Adobe et
ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne sont
pas expressément concédés.</p>
<p class="c3"><b>4. Limitations</b></p>
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