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Licence d'utilisation Helix DNA Technology Binary Research

REDISTRIBUTION INTERDITE

Cette licence d'utilisation (« Licence ») Helix DNA Technology 
Binary Research constitue un accord légal entre Vous et 
RealNetworks Inc., ses fournisseurs et bailleurs de licence, 
(collectivement appelés « RealNetworks ») pour les versions 
binaires de Helix DNA Compiled Binaries distribuées sous cette 
Licence (« Logiciel ») et mises à disposition dans la section 
« Helix DNA Compiled Binaries » du site Web 
www.helixcommunity.org <http://www.helixcommunity.org/>. 
« Vous » : il peut s'agir d'une personne physique ou morale agissant 
par le biais ou pour le compte d'un ou de plusieurs individus et 
exerçant ses droits au titre de cette Licence. En ce qui concerne 
les personnes morales, il peut s'agir de toute entité qui, suite à un 
vote majoritaire, contrôle, est contrôlée ou placée sous le contrôle 
commun exercé par Vous.  Les termes et conditions de cette 
Licence sont les suivants :

En cliquant sur l'option « ACCEPTER » ci-dessous ou en la validant
, en installant, en copiant ou en utilisant le Logiciel de quelque 
manière que ce soit, vous reconnaissez le caractère contraignant 
des dispositions du présent Accord de licence. SI VOUS N'ETES 
PAS D'ACCORD AVEC CES DISPOSITIONS, CLIQUEZ SUR LE 
BOUTON « ANNULER » ET/OU N'INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL.

EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU, 
COMPRIS ET ACCEPTE LES TERMES ET CONDITIONS DU 
PRESENT ACCORD DE LICENCE.

1. OCTROI DE LICENCE POUR PROJET INTERNE DE 
RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT  

Sous réserve des restrictions énoncées dans ce document, 
RealNetworks Vous concède par le présent une licence personnelle, 
non exclusive, non concédable, d'utiliser le Logiciel en code objet, 
ainsi que la documentation qui l'accompagne (« Documentation ») 
dans le cadre exclusif d'un usage privé, interne, en vue d'une 
évaluation et d'une recherche, pourvu que Vous vous limitiez à 
installer et utiliser un nombre raisonnable de copies du Logiciel sur 
des ordinateurs dont Vous êtes propriétaire ou que Vous contrôlez 
et se trouvant dans Vos locaux. Dans le cadre de ladite utilisation, 
Vous êtes autorisé à combiner le Logiciel avec tout autre logiciel 
Helix pour lequel vous détenez une licence appropriée 
conformément aux conditions de l'Accord de licence RealNetworks 
Community Source ou de l'Accord de licence RealNetworks Public 
Source. Vous n'êtes cependant pas autorisé à créer des œuvres 
dérivées du Logiciel ou de la Documentation.

2. RESTRICTIONS DE LICENCE.

a) Vous n'êtes pas autorisé : (i) à laisser tout tiers utiliser le Logiciel 
hors du cadre des conditions énumérées ci-dessus ; (ii) à modifier, 
traduire, désosser, décompiler, désassembler ou utiliser tout autre 
moyen (y compris le développement en « salle propre ») permettant 
de révéler le code source du Logiciel (sauf dans la mesure où cette 
restriction serait expressément interdite par la loi) ; (iii) à louer, louer
à bail, transférer ou transmettre de toute autre façon les droits sur 
ce Logiciel ou cette Documentation ; (iv) à supprimer tout avis ou 
étiquette propriétaire relatif aux droits de propriété figurant sur le 
Logiciel ou la Documentation ; (v) à utiliser le Logiciel pour encoder,
reproduire ou copier tout support ou tout élément de propriété 
intellectuelle pour lequel Vous ne bénéficiez pas du droit d'encoder,
de reproduire ou de copier ; (vi) à utiliser le Logiciel afin de 
développer une application capable de transcoder ou de convertir 
des fichiers RealAudio ou RealVideo sous tout autre format de 
fichiers (« Transcoder » signifie modifier l'encodage ou la forme 
actuelle de fichiers média ayant été décodés depuis leur forme 
d'origine notamment, à titre d'exemple non exhaustif, la 
décompression d'un flux audio ou vidéo et sa recompression à 
l'aide d'un algorithme de compression différent) ; ou (vii) à mettre à 
disposition de tout tiers les résultats de toute évaluation ou essai 
du Logiciel réalisé par Vous conformément à cette Licence. Toute 
utilisation non autorisée du Logiciel entraîne la résiliation immédiate
de Votre licence d'utilisation du Logiciel. 

b) Vous vous engagez à utiliser uniquement le Logiciel et la 
Documentation de façon conforme à toutes les lois applicables 
dans les juridictions dans lesquelles vous les utilisez, y compris 
sans s'y limiter, aux restrictions relatives aux droits d'auteur et les 
autres droits de propriété intellectuelle.

d) Vous n'êtes pas autorisé à employer le Logiciel directement ou 
parallèlement à des périphériques, programmes ou services afin de 
contourner les mesures technologiques utilisées pour contrôler 
l'accès ou les droits d'utilisation d'un fichier de contenu multimédia 
numérique ou de tout autre matériau protégé par la législation sur 
les droits d'auteur de toute juridiction.

d) Certains composants du Logiciel peuvent contenir un système 
SCMS comme l'exigent les lois des Etats-Unis.  Vous ne pouvez 
circonvenir ou essayer de circonvenir ce système par aucune 
méthode.

3. COPIES DU LOGICIEL ET DES COMPOSANTS 
ADDITIONNELS. Cette Licence ne Vous accorde aucun droit quant 
à d'éventuelles améliorations ou mises à jour.

4. TITRE. Le titre de propriété, les droits de propriété et les droits de
 propriété intellectuelle afférents au Logiciel et à la Documentation 
 restent la propriété de RealNetworks. Le Logiciel est protégé par 
 les lois américaines sur les droits d'auteur et par les traités 
 internationaux sur le copyright. Le titre de propriété, les droits de 
 propriété et les droits de propriété intellectuelle afférents au 
 contenu accessible grâce au Logiciel, y compris le contenu des 
 fichiers de démonstration, appartiennent aux propriétaires desdits 
 contenus et peuvent être protégés par d'autres droits d'auteur ou 
 législation. Cette Licence ne Vous accorde aucun droit sur ces 
 contenus.

5. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITE ET LIMITATION DE 
RESPONSABILITE. LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION SONT
FOURNIS « EN L'ETAT », SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE 
SORTE. DANS LES LIMITES PREVUES PAR LES LOIS EN 
VIGUEUR, REALNETWORKS RECUSE TOUTE AUTRE 
GARANTIE, Y COMPRIS, MAIS SANS RESTRICTION, LES 
GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALITE ET 
D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE LES 
GARANTIES DE NON-CONTREFACON. VOUS ASSUMEZ 
PLEINEMENT LES RISQUES DECOULANT DE L'UTILISATION 
OU DES PERFORMANCES DU LOGICIEL ET DE LA 
DOCUMENTATION. DANS LES LIMITES PREVUES PAR LES 
LOIS EN VIGUEUR, REALNETWORKS OU SES FOURNISSEURS
NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS 
RESPONSABLES DE PREJUDICES DIRECTS, INDIRECTS, 
SPECIAUX, FORTUITS OU INDUITS (Y COMPRIS, MAIS SANS 
RESTRICTION, LA PERTE DE CLIENTELE, L'ARRET DE 
TRAVAIL, LA PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU 
TOUTE PERTE D'ORDRE PECUNIAIRE) DECOULANT DE 
CETTE LICENCE OU DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE 
D'UTILISATION DU PRODUIT, QUAND BIEN MEME 
REALNETWORKS AURAIT ETE INFORME DE L'EVENTUALITE 
DE TELS PREJUDICES. L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE 
DE REALNETWORKS POUR TOUT PREJUDICE DIRECT NE 
SAURAIT EXCEDER CINQ DOLLARS (5,00$). CERTAINS PAYS 
N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE 
RESPONSABILITE DANS LE CAS DE PREJUDICES FORTUITS 
OU INDUITS, IL SE PEUT QUE LES LIMITATIONS CI-DESSUS 
NE VOUS CONCERNENT PAS. 

6. DEDOMMAGEMENTS. Ce Logiciel est destiné à être utilisé 
exclusivement avec un support, un contenu et des outils de création
de contenu faisant l'objet d'une licence valide. Il est de Votre ressort
de vérifier si des droits, des brevets ou toute autre licence sont 
nécessaires et de les obtenir pour lesdits supports et contenus. 
Vous acceptez de n'utiliser que le matériau pour lequel Vous 
possédez des brevets, droits et toute autre permission, licence 
et/ou autorisation. Vous acceptez de décharger, indemniser et 
défendre RealNetworks, ses dirigeants, directeurs et employés, en 
cas de pertes, préjudices, amendes et dépenses (y compris les 
honoraires et frais d'avocats) découlant de ou liés à toute 
revendication selon laquelle Vous auriez encodé, copié, 
compressé, activé la fonction « Autoriser l'enregistrement », 
activé la fonction « Autoriser le téléchargement » ou copié, utilisé, 
publié, affiché ou transmis tout contenu ou matériau (autre que 
celui fourni par RealNetworks pour Votre usage spécifique) relatif 
au Logiciel au détriment des droits d'un tiers. Si Vous importez le 
Logiciel depuis les Etats-Unis, Vous vous engagez à indemniser 
et décharger RealNetworks de toutes les taxes à l'importation et 
l'exportation ou de toute autre réclamation découlant d'une telle 
importation.

7. RESILIATION. Cette Licence ainsi que Vos droits d'utiliser ce 
Logiciel sont automatiquement résiliés si Vous manquez à toute 
disposition matérielle de cette Licence. RealNetworks peut résilier 
cette Licence à tout moment en Vous adressant une notification et 
Vous pouvez résilier cette Licence à tout moment en détruisant ou 
en effaçant Votre copie du Logiciel. Après résiliation de cette 
Licence, Vous vous engagez à détruire ou effacer le Logiciel. 

8. AUCUNE ATTRIBUTION. Cette Licence Vous est propre et ne 
peut être transférée sans le consentement exprès écrit de 
RealNetworks.

9. LIMITATION DES DROITS DE L'ADMINISTRATION 
AMERICAINE  LIMITATION DES DROITS DE L'ADMINISTRATION 
AMERICAINE : le Logiciel et la Documentation sont fournis 
moyennant LIMITATION DES DROITS. Leur utilisation, duplication 
ou divulgation par le Gouvernement sont soumises aux limitations 
prévues aux sous-alinéas (a) à (d) de la loi sur les logiciels 
commerciaux (Commercial Computer Software--Restricted Rights, 
FAR 52,227-19) lorsque applicable, ou au sous-paragraphe (c)(1)(ii) 
de la clause relative aux droits en matière d'informations techniques
et de logiciels informatiques (Rights in Technical Data and 
Computer Software, DFARS 252,227-7013) ou des sous-alinéas 
du supplément NASA FAR si applicable. L'éditeur est 
RealNetworks, Inc./2601 Elliott, Suite 1000/ Seattle, Washington, 
98121. Vous êtes tenu de respecter les lois commerciales 
étrangères et nationales. Vous reconnaissez qu'aucune partie du 
Logiciel, information ou technologie ne peut être transmise 
électroniquement, exportée ou ré-exportée de quelque manière que 
ce soit (i) vers (ou vers un citoyen ou résident des pays suivants) 
Cuba, l'Irak, la Libye, le Soudan, la Corée du Nord, l'Iran, la Syrie 
ou vers tout autre pays sous embargo américain ou (ii) à toute 
personne répertoriée sur la liste des « Specially Designated 
Nationals » du Ministère des Finances américain ou sur la liste 
« Denied Parties List » ou « Entity List » du Ministère du 
Commerce américain. En utilisant le Logiciel, Vous acceptez ce 
qui précède, déclarez et certifiez que (i) aucune agence fédérale 
américaine n'a suspendu, annulé ou refusé Vos privilèges à 
l'exportation, (ii) Vous n'êtes ni résident, ni sous le contrôle d'un 
citoyen ou résident desdits pays et (iii) Vous n'exporterez ou ne 
réexporterez pas le Logiciel vers tout pays interdit ou toute 
personne, organe ou utilisateur final interdit conformément aux 
spécifications des organismes américains de contrôle des 
exportations.

10. DIVERS. Cet Accord de licence constitue le seul accord 
complet et valable entre nous.  Seul un accord écrit distinct 
relatif au contenu des présentes pourra remplacer et annuler cet 
acte dans la mesure spécifiée par le nouvel accord. Cet Accord de 
licence ne pourra être modifié sans un document écrit dûment 
signé par un représentant habilité de RealNetworks et Vous. Si l'une 
des clauses de cet Accord de licence ne peut être appliquée, pour 
quelque raison que ce soit, celle-ci devra être reformulée dans la 
mesure nécessaire pour qu'elle soit applicable, mais cette décision 
ne saurait en aucun cas remettre en cause cette clause dans 
d'autres circonstances, ni les autres clauses en toute circonstance. 
Le présent Accord de licence est régi par la législation de l'Etat de 
Washington, sans égard pour d'éventuels conflits de dispositions 
légales et Vous consentez à être soumis à la juridiction exclusive 
des tribunaux de l'Etat de Washington. Le présent Accord de 
licence ne sera pas régi par la Convention des Nations Unies sur la 
loi applicable aux contrats de vente internationale de marchandises 
(celle-ci étant expressément exclue).

Copyright (C) 1995-2004 RealNetworks, Inc. et/ou ses fournisseurs. 
2601 Elliott Avenue, Suite 1000, Seattle, Washington 98121 U.S.A. 
Le Logiciel peut contenir un ou plusieurs des brevets ci-dessous :  
Brevet américain n°5 917 835 Brevet américain n°5 854 858 Brevet 
américain n°5 917 954 Autres brevets américains en attente. Tous 
droits réservés. RealNetworks, Helix, RealAudio et RealVideo sont 
des marques ou marques déposées de RealNetworks, Inc.

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